Compte-Rendu LAD – Conseil Municipal du 12 décembre 2022 

Groupe « Libres à Deuil! »
Elus de l’opposition pour l’écoute et le respect des Deuillois.

CONSEIL MUNICIPAL DU 12/12/2022 – COMPTE RENDU LIBRES A DEUIL!

Pour y voir plus clair : Un nouvel élu au Conseil Municipal, nouvelle décision modificative du Budget Primitif 2022, mise en place du « prépaiement » pour les services communaux, mise en place d’un Pédibus, nos questions qui sont les vôtres… On vous dit TOUT !

Libres à Deuil d’exiger la transparence de nos élus !

Cette séance n’a pas été retransmise par visioconférence. Pour la transparence des débats et des décisions prises vis-à-vis des Deuillois, nous le regrettons  .

https://www.facebook.com/111481286928628/posts/626330312110387/?d=n

1/ UN NOUVEL ÉLU AU CONSEIL MUNICIPAL

Ce conseil municipal a démarré par l’installation de Monsieur Luc NGWE en qualité de conseiller municipal suite à la démission de Monsieur Emmanuel DESAUNAY pour le Groupe de la majorité « Vivons Notre Ville ». Nous lui souhaitons la bienvenue !

2/ INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L’ART L2122-22 DU CGCT.

Pour cette séance, nous avons relevé :

1/ La décision de Mme le Maire de signer plusieurs conventions avec la société Réfléchi’son pour la location de matériel technique de son, dans le cadre de différents évènements sur la ville entre juin et octobre 2022.

Près de 12000 euros   ont été dépensés par la ville, pour le financement de ces diverses prestations sur 4 mois glissants, ce qui est énorme ! Cela nous donne une idée de ce que cela peut nous coûter sur une année et sur un mandat… Nous avons demandé s’il n’était pas plus pertinent d’acquérir ce type de matériel, plutôt que de le louer. Mme le Maire a approuvé notre remarque, et nous a confirmé qu’elle y répondrait bien volontiers, sous condition d’avoir du personnel qualifié et formé pour l’utilisation de ce matériel…

2/ La décision de Mme le Maire de mandater une société d’avocat, pour défendre les intérêts de la ville devant le Tribunal Judiciaire de Pontoise, dans le cadre de l’assignation de la SCI O’Nel préalable à la démolition du pavillon du 21 rue Anatole France.

Ce sujet nous a immédiatement interpellé, car il nous a rappelé un douloureux sujet, que nous avions défendu lors du conseil municipal du 13/12/2021. Il s’agit du pavillon appartenant à la SCI O’NEL composée de Mme Evelyne Slabiak et de ses fils. Mme Slabiak, 83 ans, s’était retrouvée contrainte de quitter son domicile du jour au lendemain en plein hiver 2021, suite à un arrêté de péril de son habitation. Mme le Maire nous affirme en séance qu’un accord a été trouvé avec la famille Slabiak pour les modalités de démolition du pavillon. Malgré toute la confiance que nous portons à notre édile, nous avons bien entendu contacter Mme Slabiak… Qui nous a décrit une situation quelque peu différente et bien moins glorieuse. Nous allons creuser le dossier !

3/ DÉCISION MODIFICATIVE N°3 DU BUDGET PRIMITIF 2022

https://youtu.be/SYtYCM5I7tI

Nous terminons l’année par une 3ème décision modificative du BP2022. Pour rappel, ce BP 2022 a été soumis aux votes lors du CM du 13/12/2021, nous nous étions abstenus.

Jean Marie ROY dénonce les dérives au niveau du budget de fonctionnement. Au Chapitre 012 (Frais de personnels), près d’1 Million d’euros de dépenses supplémentaires dont plusieurs qui étaient prévisibles ! Ce n’est pas faute d’avoir signalé lors du vote du budget 2022, que les crédits de personnels seraient insuffisants… 391Ke de frais personnels en plus !

1/ + 85 585 €   pour les emplois saisonniers, cette dépense est récurrente en ce qui concerne les animateurs de l’été même si une augmentation a été constatée cette année, donc partiellement prévisible

2/ + 12 000 €   pour les agents qui bénéficient du GIPA, ils doivent avoir connaissance en début d’année des agents concernés par cette disposition, cela s’appelle de la gestion prévisionnelle

3/ Adhésion au pôle emploi : demande de chiffrage de l’économie réalisée.

4/ + 76000 €   d’heures supplémentaires pour les élections : l’élection présidentielle était prévue avant le vote du BP

5/ 52 602 €   : pourquoi une rupture conventionnelle d’un agent de catégorie A ?

6/   Redressement de 176000 €   (entre 2018 et 2021) de l’URSSAF !

7/ + 20000 €   de revalorisation d’indemnités des élus… au chapitre 065

8/ Etc…

Nous nous sommes abstenus sur cette DM du BP 2022.

4/ ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SNL 95 (SOLIDARITE NOUVELLE POUR LE LOGEMENT).

https://youtu.be/LVqt0Eq9MM4

Nous nous réjouissons de cette décision, car nous l’avions défendue vivement en commission. Une subvention communale de 1000 euros c’est déjà ça, mais nous aurions pu aller au-delà. SNL 95 contribue à répondre aux exigences de la loi SRU en termes de logement sociaux sans en construire de nouveaux, en repartant de l’ancien, en rénovant des habitations insalubres. SNL 95, aide à la lutte contre les marchands de sommeil qui pullulent sur notre ville. https://www.solidarites-nouvelles-logement.org/…/snl…/

5/ MISE EN PLACE DU PREPAIEMENT DES PARTICIPATIONS FAMILIALES POUR LES ACTIVITES PERI ET EXTRASCOLAIRES, LE CONSERVATOIRE, LES ARTELIERS ET LA PETITE ENFANCE.

Le fait marquant de ce Conseil Municipal, avec cette nouvelle lubie de la majorité en place. Présentée dans différentes commissions, défendue bec et ongles par quelques-uns de la majorité, comme l’élu au scolaire et aux finances pour ne pas le citer, par des arguments qui frisent la mauvaise foi : modernisation des procédures, répondre aux besoins des usagers (on va bientôt dire que ce sont les Deuillois qui seraient demandeurs) … Alors que les vraies raisons sont plutôt de faire des économies sur la gestion du personnel et d’alléger la gestion administrative, pour ne pas dire faire de la trésorerie sur le dos des familles deuilloises ! Le seul point positif qui aurait pu être mis en avant dans cette délibération est que ce système de prépaiement permettra à la ville de mieux anticiper les présences et les absences. À la cantine par exemple, il sera utile pour calculer au plus juste le nombre de repas nécessaires, et ainsi lutter contre le gaspillage alimentaire.

Cette évolution de paiement, entraine inévitablement des modifications de tous les règlements intérieurs des activités et services concernés. Rappelons que ceux des centres de loisirs pour les mercredis ou les congés scolaires, exigent déjà une réservation anticipée de 15 jours à un mois, ce qui est déjà plus que contraignant pour beaucoup de familles deuilloises.

Indéniablement, ce dispositif de prépaiement des services communaux a été décidé à la hâte, sans véritable concertation, sans même tenir compte des dysfonctionnements actuels comme le double prélèvement des factures sur le mois de novembre de l’accueil multiservices et dont plusieurs familles deuilloises en ont subi les conséquences.

Avant de prendre une telle décision, il nous semble important de faire un état des lieux des impayés et des litiges connus, et d’en rendre compte au Conseil Municipal y compris le montant des pertes sèches déclarées au Trésor Public.

De prendre le temps ensuite, de concerter les associations de parents d’élèves, les familles, les agents concernés et tous les élus pour élaborer au mieux le dispositif et surtout permettre à chacun d’en appréhender le fonctionnement.

Nous avons d’ailleurs obtenu gain de cause durant les commissions préalables à ce CM, car la date d’application au 1/01/2023 qui était une folie, a été décalée au 1/09/2023.

Nous ne sommes pas convaincus du bénéfice/coût/service de cette évolution de paiement des services.

Nous avons donc logiquement voté CONTRE.

6/ MISE EN PLACE EXPERIMENTALE D’UNE LIGNE DE PEDIBUS

Le Pédibus, quelle merveilleuse idée ! Souvenez-vous, LIBRES A DEUIL l’avait proposé dans son programme « Éducation & Citoyenneté »

https://cutt.ly/9urpoYa   (Page 8). Un classique du mi-mandat, où la majorité en place s’essouffle et peine à honorer ses promesses de campagne. Plan B : On récupère quelques bonnes idées des groupes d’opposition. Nous disons OUI à 200% ! Il en va de l’intérêt collectif pour répondre aux besoins et aux attentes des Deuillois. Continuez en ce sens Mme le Maire.

Nous avons donc approuvé cette démarche. Ceci étant, nous avons fait part à M. Dufoyer adjoint délégué au scolaire et aux finances, de notre étonnement quant aux modalités de cette phase expérimentale. Un parent volontaire + un agent pour accompagner les enfants, et un coût non négligeable de 8 euros / enfant… Ce dernier nous a répondu, qu’il ne connaissait qu’une seule commune en France, qui pratiquait la gratuité pour son Pédibus et qu’il ne comprenait pas comment elle faisait…

Et bien M. Dufoyer, si une seule commune pratique la gratuité pour ce service, cela veut dire que c’est possible. De plus, si on vous dit que cette commune est accolée à la nôtre et que vous la connaissez bien car c’est Montmagny ! Nous vous invitons à vous rapprocher de notre amie Karine Farges adjointe au Maire et déléguée au scolaire qui pourra vous instruire sur la question.

7/ LIBRES A DEUIL – NOS QUESTIONS QUI SONT LES VOTRES !

1°) SECURITE AUX ABORDS DU LYCEE CAMILLE SAINT SAENS

https://youtu.be/brhYG3xOnJo

Le mercredi 16 novembre 2022, des incidents d’une rare violence ont éclaté au sein du lycée Camille-Saint-Saëns de Deuil-la-Barre. Six individus cagoulés ont fait irruption dans l’établissement, et ont utilisé des bombes lacrymogènes, des pétards et des tirs de mortier d’artifice dans l’enceinte même du Lycée ! La police ayant été alertée, à l’arrivée des fonctionnaires les individus avaient déjà pris la fuite…

Le mardi 29 novembre 2022, nouvel incident très grave à déplorer, un adolescent de 16 ans a dû être hospitalisé après avoir été agressé par un groupe d’individus devant le Lycée Camille Saint-Saëns.

Il y a un peu plus d’un an, en octobre 2021, les pompiers y étaient intervenus à huit jours d’intervalle à la suite d’incendies volontaires.

Pour mémoire, en avril 2019, des individus avaient déjà fait irruption au sein de l’établissement aspergeant de gaz lacrymogène huit élèves qui avaient également reçu des coups. Cinq lycéens avaient été transportés par ambulance du Samu vers le centre hospitalier d’Eaubonne.

Depuis le début de ce mandat, nous n’avons cessé de dénoncer et de vous interpeller Mme le Maire lors des Conseils Municipaux sur ces actes de violences, d’agressions et rackets des élèves, et sur ces rixes entre bandes rivales aux abords de notre Lycée.

Qu’est ce qui été fait depuis ?

L’installation et le financement d’une caméra de surveillance mobile et des ralentisseurs rue Guynemer par la ville de Montmagny.

La mise en place de 4 agents de sécurité depuis 2021, dont la mission est de prévenir les forces de l’ordre en cas d’incidents de toutes natures aux abords du Lycée.

Et surtout, qu’est ce qui n’a pas été fait ?

La ville a financé un bouton d’alerte qui serait installé dans la loge du gardien. En juin 2022, ce bouton n’était toujours pas en état de marche, car en attente d’un logiciel qui devait être remis par la Région Ile De France. Qu’en est-il aujourd’hui ?

En janvier 2021, visite de la Présidente de la Région IDF, qui avait promis au proviseur du Lycée, la réhausse des barrières par lesquelles sont peut-être et très probablement entrés les individus cagoulés. (Réhausse attendue depuis 10 ans.) Qu’en est-il ?

Quid des caméras promises rue de la Sourde faisant suite aux échauffourées de 2019 et qui ne sont toujours pas installées ?

Mme le Maire, en tant que Présidente du Syndicat du Lycée et premier Officier de Police Judiciaire de la commune, que comptez-vous faire pour rassurer les parents, les élèves, le corps enseignant, afin que de telles situations ne se reproduisent plus ?

Réponse de Mme le Maire :   Pour une fois cette dernière n’a pas sous-traité sa réponse à son adjoint délégué à la sécurité, laissant naitre en nous l’espoir enfin d’obtenir une réponse sérieuse à nos questions concernant la sécurité des Deuillois. Et plus particulièrement sur ce cas précis, concernant la sécurité de nos enfants, dont la vie a été mise une nouvelle fois en danger. Malheureusement, notre espoir fut de courte durée, Mme le Maire ayant fait le choix de la diversion, en nous parlant de tout ce qui va bien au niveau de l’enseignement au Lycée Camille Saint Saens, les nombreux Bacheliers 2022 et des années précédentes… Nous les félicitons vivement au passage. Elle nous déclare ensuite, que 3 agents de sécurité ont été diligentés par la Région sur une période non déterminée. Elle nous rappelle la mise en place des 4 agents de sécurité, qui sont censés prévenir les forces de l’ordre en cas de troubles au niveau du Lycée. On ne sait toujours pas s’ils étaient présents et comment ils ont agi au moment des faits.

Elle a ensuite donné la parole à son adjoint délégué au scolaire, qui en bon avocat, n’a rien apporté de plus sur les points précis et dont nous attendions des réponses : le bouton d’alerte, la rehausse des barrières, et la caméra rue de la Sourde… Au final, nous retiendrons que la ville fait son maximum, que le Lycée est de la responsabilité de la Région et que les caméras celle de la CAPV. Tout va bien Madame la Marquise ! Peu de compassion pour les élèves et leurs parents victimes de ces voyous, les questions portaient sur la Sécurité et non sur l’enseignement qui n’est nullement remis en cause. La ville a sa responsabilité, et doit mettre en place des dispositifs de prévention, la aussi rien n’est évoqué sur le sujet. Enfin elle doit tenir un discours ferme vis-à-vis de cette minorité de délinquants qui sème le trouble sur notre commune. Au final, rien de bien rassurant pour les parents que nous sommes.

2°) SECURITE ROUTIERE : SIGNALISATION DOUBLE SENS CYCLABLE

https://youtu.be/C-gHhHgLLv0

Le 25 novembre 2022, Mme le Maire signe un arrêté permanent instaurant une limitation de vitesse à 30 Km/h sur l’ensemble du territoir communal, à l’exception de quelques rues, ainsi que de la voie Départementale D928.

La signalisation de ce double sens cyclable, matérialisée au sol dans la plupart des rues deuilloises en sens unique a suscité de nombreuses réactions des Deuillois et n’a pas manqué de nous interroger.

Sur quels critères autre que le sens unique, ont été choisies les rues et notamment les plus étroites pour l’application de ce double sens cyclable ?

Qu’en est-il de la remise en état de nos voiries (trottoirs défoncés, nids de poules, propreté générale… ?) N’aurait-il pas été plus judicieux et surtout prioritaire de répondre à cette question avant la mise en place de ces signalisations ?

Quand seront mis en place les panneaux règlementaires à l’entrée des rues concernées par ce DSC ?

Quel est le coût global de cette signalisation ? Panneaux + signalisations au sol ?

Enfin, où en sommes-nous du Plan de circulation général de la ville, demandé par les groupes d’opposition à différents conseils municipaux qui devait faire l’objet d’une consultation avant la fin 2022 ? Nous nous étions proposés d’ailleurs, pour vous aider à le bâtir…

Réponse de Madame Bringer :   Elle nous rappelle la partie règlementaire du code de la route, dont les rues limitées à 30Km/h permettent aux cyclistes de rouler en double sens. 23 de ces rues ont été exemptées de ce double sens cyclable, du fait de l’étroitesse ou du fort niveau de circulation ou bien encore du manque de visibilité. Elle nous alerte ensuite sur le fait que certaines communes ont été condamnées pour ne pas avoir appliqué cette signalisation de double sens cyclable dans les rues à sens unique et limitées à 30Km/h » … Nous nous sommes renseignés (merci Google) et ces cas particuliers se comptent sur les doigts d’une main. Elle nous confirme la mise en place des panneaux règlementaires à l’entrée des rues concernées.   Enfin le coût total de cette signalisation : 79535 euros TTC dont 7000 euros subventionnés par la Région.

Notre commune qui est très en retard en matière de circulations douces, avait largement le temps d’adapter ce dispositif DSC. Voici ce que notre groupe LIBRES A DEUIL propose au sujet des circulations douces et de la circulation générale sur notre commune.

Par ordre de priorité :

1/   Réfection générale de nos voiries pour répondre aux attentes légitimes des Deuillois en termes de sécurité, et de qualité de vie pour les piétons, les personnes à mobilité réduite, les poussettes, les 2 roues et les voitures.

2/   Concertation avec tous les élus, y compris celles et ceux de l’opposition, des experts, ainsi que les citoyens pour définir un plan de circulation global sérieux et responsable pour les années futures et notamment pour anticiper sur la fermeture du PN4.

3/   Ne pas opposer les cyclistes avec les usagers de véhicules 4 roues, et tout autre mode de déplacement y compris les piétons.

4/   Ne pas confondre vitesse et précipitation, la mise en place d’une circulation douce doit se faire avec douceur justement. Commencer par une signalisation cyclable dans le sens « normal » de circulation.

5/   Pour résumer, tout est dit ici : https://libresadeuil.fr/faciliter-la-circulation-douce…/

en réponse à l’association MDB Soisy-sous-Montmorency.

3°) ACCUEIL MULTISERVICES : QUID DE LA DIGITALISATION ?

Plusieurs familles deuilloises, nous ont interpelées au sujet des factures concernant les frais périscolaires. En effet, tous les mois ces familles reçoivent autant d’enveloppes affranchies à 0.89€ que de pages détaillant la facture… Une seule enveloppe suffirait largement, et nous nous demandons combien cela peut-il coûter à la commune, vu le nombre de familles concernées.

Dans un souci d’économie de papier, de timbres, et du respect de l’environnement, serait-il possible de proposer la dématérialisation de ces factures aux familles concernées ? De rassembler toutes les pages d’une même facture dans une seule enveloppe pour les familles qui souhaitent conserver la version papier ?

Réponse de Mme Petitpas   : La question est pertinente et appréciée. Nous allons étudier le sujet Monsieur ROY. A suivre…

Libres à Deuil ! Pour une ville inclusive qui vous ressemble et qui nous rassemble !